Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Cime Bocuze
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cime Bocuze domicilié(e) 449, avenue des Digues, 74807 Saint Pierre en Faucigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 966 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Célanie Cabinet Célanie - France.
La marque CONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cime Bocuze (Société Anonyme) - 449, avenue des Digues, 74807 Saint Pierre en Faucigny - France - SIREN 383966892
Christian Célanie Cabinet Célanie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502825 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Alliages frittés pour tous contacts. Contacts de relais ; Interrupteurs ; Pièces de contact et de connection ; Contacts glissants ; Pare-étincelles ; Rivets et autre composants d'installations électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONTAL"
